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Conseil municipal

Septèmes-les-Vallons

Délibérations décryptées et résultats de vote, d'après les documents officiels.

Conseil municipal de Septèmes-les-Vallons du 5 juin 2026 : subventions aux associations, action sociale et rénovation énergétique au menu

5 juin 2026

Réuni en séance publique exceptionnelle le vendredi 5 juin 2026 à 9h00 sous la présidence du maire André Molino, le conseil municipal a adopté l'ensemble des quatorze points inscrits à l'ordre du jour ; la séance a été levée à 10h00. La plupart des délibérations ont été votées à l'unanimité. La deuxième répartition des subventions aux associations a été adoptée à la majorité, avec cinq voix contre et trois abstentions ; la contribution au Fonds de Solidarité pour le Logement a recueilli une abstention. Au programme également : la dénomination de deux lieux municipaux, l'acquisition d'un terrain aux Peyrards Est et une convention pour la rénovation énergétique des bâtiments communaux.

7 délibérations5à l'unanimité2 débattuesDocument officiel →
  • Vie associative : attribution de subventions aux associations, exercice budgétaire 2026, 2e répartition

    Adoptée

    0 pour · 5 contre · 3 abstentions

    La commune verse une seconde vague d'aides financières au tissu associatif local pour l'année 2026. Seul point voté à la majorité et non à l'unanimité : cinq élus ont voté contre et trois se sont abstenus.

    Vote détaillé · Contre : Dominique ABDEL KADER, Philippe COSTA, Johanna SCIASCIA, Philippe ARNAUD, Marielle RIZZO. Abstentions : Gérard GUERRERO, Hervé VAQUIER-TOLINOS, Patrick MAGRO.

  • Action sociale : contribution au Fonds de Solidarité pour le Logement au titre de l'année 2026

    Adoptée

    0 pour · 1 abstention

    La ville participe au dispositif départemental qui aide les ménages en difficulté à accéder à un logement ou à s'y maintenir. Délibération adoptée, avec une abstention.

    Vote détaillé · Abstention : Louisa HAMMOUCHE.

  • Patrimoine communal : acquisition amiable de la parcelle cadastrée section AW n°9 située Les Peyrards Est (6 235 m²), propriété des consorts Bobone-Zapata

    Unanimité

    La commune acquiert à l'amiable un terrain de 6 235 m² au quartier des Peyrards Est, étendant son foncier dans ce secteur.

  • Patrimoine communal : appel à projet ACTEE+ (efficacité énergétique des collectivités) et Fonds CHENE (Saison 6), convention de partenariat dans le cadre du programme CEE ACTEE+

    Unanimité

    La ville s'engage dans les programmes nationaux ACTEE+ et Fonds CHENE pour financer la rénovation énergétique de ses bâtiments publics.

  • Développement durable et innovation : désignation d'un représentant de la commune au conseil d'administration de la SPL Energies de Provence

    Unanimité

    La commune désigne son représentant au sein de la société publique locale Energies de Provence, structure dédiée à la transition énergétique.

  • Conseil municipal : dénomination de la salle de réunion du rez-de-chaussée de la mairie « Roger Maria » et de la placette des Peyrards « Maryse et Marcel Validieri »

    Unanimité

    Deux lieux municipaux reçoivent un nom en hommage à des personnalités locales : une salle de la mairie et une placette du quartier des Peyrards.

  • Ressources humaines : adoption du tableau des effectifs des emplois permanents et création d'emplois permanents à temps complet

    Unanimité

    Le conseil met à jour la liste officielle des postes de la collectivité et crée de nouveaux emplois permanents à temps complet.

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